Déposée par voie électronique le 13 novembre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LOGO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-49 du 6 décembre 2013.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LOGO domicilié(e) 12 RUE VOLTAIRE - 39400 - MOREZ - France et immatriculée sous le numéro RCS 325 697 647 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Perrine WAENDENDRIES domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4046783.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LOGO, Société par actions simplifiée - 12 RUE VOLTAIRE - 39400 - MOREZ - France - SIREN 325697647
NOVAGRAAF FRANCE, Mme. Perrine WAENDENDRIES - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France
Publication - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-49
Enregistrement sans modification - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10
Appareils et instruments optiques ; articles de lunetterie ; lunettes ; verres de lunettes, verres correcteurs, lentilles optiques, étuis à lunettes, étuis pour verres de contact, montures de lunettes ; chaînes et cordons de lunettes ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ; chaînes de lunettes en métaux précieux ;
Publicité ; gestion des affaires commerciales. Distribution de prospectus, d'échantillons. Conseils, informations ou renseignements d'affaire. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Organisation d'opérations promotionnelles et publicitaires en vue de fidéliser la clientèle ; promotion des ventes pour le compte de tiers ; services de conseils et informations commerciales dans les domaines de la vente et la promotion d'articles de lunetterie ; services de vente au détail et en gros des produits suivants : appareils et instruments optiques, articles de lunetterie, lunettes, verres de lunettes, verres correcteurs, lentilles optiques, étuis à lunettes, étuis pour verres de contact, montures de lunettes, chaînes et cordons de lunettes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, métaux précieux et leurs alliages, objets d'art en métaux précieux, coffrets à bijoux, boîtes en métaux précieux, boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre, porte-clefs de fantaisie, statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux, étuis ou écrins pour l'horlogerie, médailles, chaines de lunettes en métaux précieux.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "(Marque figurative)"
